1. Approbation du compte 2025 des Sapeurs-pompiers du Plateau de Diesse
a) Présentation du compte arrêté au 31.12.2025
Rapport des comptes
b) Approbation du compte 2025 des Sapeurs-pompiers du Plateau de Diesse
2. Approbation du compte 2025 de la Communauté scolaire du Plateau de Diesse
a) Présentation du compte arrêté au 31.12.2025
Comptes annuels corrigésRépartition
b) Approbation du compte 2025 de la Communauté scolaire du Plateau de Diesse
3. Approbation du compte 2025 du Collège de district de La Neuveville
a) Présentation du compte arrêté au 31.12.2025
Rapport bouclement
b) Approbation du compte 2025 du Collège de district de La Neuveville
4. Présentation des comptes communaux 2025
a) Introduction
5. Approbation du compte 2025 de la Commune mixte de Plateau de Diesse
a) Présentation du compte arrêté au 31.12.2025
BilanCompte de résultatsCompte d'investissements
b) Présentation des arrêtés de compte
c) Prise de connaissance du rapport succinct de vérification
d) Prise de connaissance du rapport de l’autorité de surveillance en matière de protection des données relatif à l’exercice 2025
e) Approbation du compte 2025 de la Commune mixte de Plateau de Diesse
6. Approbation d’un crédit d’engagement d’une dépense périodique de CHF 1'536'506.85 pour le paiement, par la Communauté scolaire du Plateau de Diesse, des loyers dus à la Commune mixte de Plateau de Diesse (par CHF 1'194'412.45) et à la Commune mixte de Nods (par CHF 342'094.40). (Ce crédit annule et remplace le crédit d’engagement d’une dépense périodique de CHF 1'063'562.85 décidé par l’assemblée communale du 31.03.2026)
a) Présentation du dossier
Contrat de bail - NodsContrail - Collège des JoncsCommission scolaire, préavis loyers
b) Approbation d’un crédit d’engagement d’une dépense périodique de CHF 1'536'506.85 pour le paiement, par la Communauté scolaire du Plateau de Diesse, des loyers dus à la Commune mixte de Plateau de Diesse (par CHF 1'194'412.45) et à la Commune mixte de Nods (par CHF 342'094.40). (Ce crédit annule et remplace le crédit d’engagement d’une dépense périodique de CHF 1'063'562.85 décidé par l’assemblée communale du 31.03.2026)
7. Présentation et approbation du budget 2026 de la Communauté scolaire du Plateau de Diesse
a) Présentation du budget 2026
BudgetRapport préliminaire au budget 2026
b) Approbation du budget 2026 de la Communauté scolaire du Plateau de Diesse
8. Approbation d’un crédit d’engagement de CHF 170’000.00 pour la réfection des conduites des eaux usées du chemin Champ Favre à Prêles
a) Présentation du dossier
Plan situationPlan situation
b) Approbation du crédit d’engagement de CHF 170'000.00 pour la réfection des conduites des eaux usées du chemin Champ Favre à Prêles
9. Modifications de l’art. 7 du règlement sur le statut du personnel et les traitements du 1er juillet 2014 (entrée en vigueur au 01.07.2026)
a) Présentation des modifications
Tableau des modificationsRèglement sur le statut du personnel (01.07.2026)Foire aux questions sur les modifications du système de rémunération
Modification du système salarial au 01.07.2026
Tableau de transfert des anciens aux nouveaux échelons de traitement
b) Approbation des modifications de l’art. 7 du règlement sur le statut du personnel et les traitements du 1er juillet 2014 (entrée en vigueur au 01.07.2026)
10. Adoption du nouveau règlement communal de la crèche « La Luciole »
a) Présentation des modifications
Tableau des modifications Règlement d'organisation de la crèche
b) Approbation du nouveau règlement communal de la crèche « La Luciole »
11. Informations du Conseil communal
12. Divers et imprévus