Commune de Plateau de Diesse

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Nuisances sonores

Avec le retour des beaux jours, nous profitons de vous rappeler les prescriptions à respecter concernant les nuisances sonores dues aux travaux domestiques et de jardinage.

Pour ce faire, voici le contenu de deux articles tirés de notre règlement de police communale :

Art. 24

1 Les dimanches, les jours de grande fête et les autres jours fériés officiels, il est interdit de se livrer à des activités et à des travaux qui sont bruyants, qui dérangent les fêtes religieuses ou qui compromettent le repos dominical.

Art. 50

1 Entre 19 h 00 et 07 h 00, ainsi qu’entre 12 h 00 et 13 h 00, il est interdit de procéder à des travaux bruyants, de se comporter bruyamment ou de faire fonctionner des installations ou des appareils bruyants.

Art. 54

1 A l’intérieur des locaux d’habitation, pour l’accomplissement de travaux domestiques ainsi que lors de l’utilisation de machines servant à des travaux domestiques ou d’autres appareils mécaniques tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des habitations, chacun aura égard aux autres habitants de la maison et aux voisins.

2 Le chant, la musique, la reproduction du son, le bruit domestique et autres activités similaires ne sont pas autorisés – les jours ouvrables – entre 22 h 00 et 06 h 00 et entre 12 h 00 et 13 h 00.

3 Le week-end, les activités mentionnées ci-dessus ne sont pas autorisées du samedi 18 h 00 au lundi matin 07 h 00 que dans la mesure où elles n’importunent pas le voisinage.

Nous vous remercions par avance d’en prendre bonne note.


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